Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUAGAME
RIEFFEL Serge

Numéro de dépôt :
99816389
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2019

Présentation de la marque AQUAGAME

Déposée le 5 octobre 1999 par RIEFFEL Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUAGAME »

Le déposant est RIEFFEL Serge domicilié(e) 933, avenue Emile Fabre - 83200 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAGAME est expirée depuis le 5 octobre 2019.

RIEFFEL Serge a également déposé les autres marques suivantes : Les Piscines côté Bonheur


RIEFFEL Serge - 933, avenue Emile Fabre - 83200 - TOULON - France


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2009 n°2421343 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-23

Piscines non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.